Tél : 06 78 97 23 08

Informations légales et règles de confidentialité

Vous êtes connectés au site www.amont-sens.com de la société Amont Sens Conseil

Coordonnées de l'entité propriétaire du site Internet

Amont Sens Conseil
/
05000 GAP
Tél : 0678972308

Entreprise individuelle

Siret : 51208857600024

Amont Sens Conseil est référencé sur MonPro dans la catégorie Consultant ressources humaines GAP

Directeur de la publication et Responsable de la publication

Marie Christine Monsou

Conception, réalisation et hébergement

MonPro
22 rue Carnot
05000 GAP - FRANCE

Confidentialité et protection des données personnelles collectées

Nature des informations personnelles collectées auprès de l'utilisateur

Dans le cadre de ses services (Dépôt d'une demande de service, Dépôt d'un avis, Dépôt d'une question, Commande), Amont Sens Conseil est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email

Utilisation de ces informations par la société

Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour rendre le meilleur service à l'utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.

Mode de transfert des données à des entreprises tierces

En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces

Procédure mise en place pour modifier ou supprimer ces informations personnelles ou les désactiver

Le fichier du présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°1230905. A ce titre, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à Amont Sens Conseil / 05000 GAP

Limitation de la responsabilité

Amont Sens Conseil a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Amont Sens Conseil ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

          

Siret 51208857600024 - RCS Gap - APE 7022Z - Prestataire de formation enregistré sous le n° 93050066705 auprès du Préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'Etat